Contrairement aux idées reçues, le titre cadeau n’est pas uniquement réservé aux grandes entreprises. Vous pouvez le mettre en place avec un seul salarié et ainsi profiter de ses nombreux avantages fiscaux et sociaux.
Le titre cadeau, c’est quoi ?
C’est une solution qui permet à l’employeur de valoriser ses salariés tout en bénéficiant d’avantages fiscaux et sociaux. Traditionnellement, il se présente sous forme d’un chèque, mais aujourd’hui, vous pouvez opter pour le format carte (voir encadré).
Quand l’offrir ?
Le chèque cadeau peut être offert toute l’année mais plus particulièrement à l’occasion des événements définis par la réglementation ACOSS : Noël des salariés/Noël des enfants, Fête des mères/Fête des pères, rentrée scolaire, mariage/PACS, naissance, départ à la retraite, Sainte Catherine/Saint Nicolas. L’approche des fêtes de fin d’année est le moment idéal pour mettre en place un titre cadeau car cela vous permet d’optimiser l’utilisation de vos excédents de trésorerie tout en augmentant le pouvoir d’achat de votre/vos salarié(s).
Quels avantages fiscaux ?
Côté employeur
Le montant attribué est exonéré de cotisations sociales dans la limite de :
- 159 € par événement ACOSS/par an et par salarié
ou
- 159 € par an et par salarié en dehors des événements ACOSS.
Il est également déductible du bénéfice imposable.
Côté salarié
Le montant correspondant à la valeur des titres cadeaux attribués est exonéré de cotisations sociales, de CSG/CRDS et d’impôt sur le revenu(1).
Le titre cadeau peut également être offert dans le cadre d’opérations marketing et commerciales, mais vous devez vous renseigner en amont car les conditions sociales et fiscales ne sont pas les mêmes.
Comment mettre en place le titre cadeau ?
Il vous suffit de passer commande auprès de votre conseiller Professionnels. Suivant le format, vous pourrez personnaliser vos titres cadeaux, en choisir le montant ainsi que la présentation.
(1) A condition qu’il soit bien remis à l’occasion d’un événement particulier – cf. conditions précisées par la doctrine administrative BOI-RSA-CHAMP-20-30-10-10-20150828.
Cet article Préparez la fin de l’année avec le titre cadeau a été publié sur Le Blog.